Environnement et santé et sécurité
Bibliothèque d'acronymes

La conformité environnementale, les matières dangereuses et la santé et la sécurité au travail regorgent de termes techniques et d'acronymes qui peuvent prêter à confusion hors contexte. Ce lexique d'acronymes se veut un outil pratique pour les professionnels de la construction, de la gestion immobilière, du développement et du conseil en environnement. Que vous consultiez des rapports, gériez des projets ou vous familiarisiez avec les exigences réglementaires, cette ressource vous aide à clarifier les acronymes couramment utilisés dans le secteur afin de prendre des décisions éclairées en toute confiance.

A

AC Climatisation Systèmes de refroidissement et de déshumidification de l'air intérieur. Essentiels au confort des occupants et à la protection des équipements sensibles du bâtiment, comme les salles serveurs.
ACGIH Conférence américaine des hygiénistes industriels gouvernementaux Une organisation professionnelle reconnue pour la publication de valeurs limites d'exposition (VLE) et d'indicateurs d'exposition biologique (IEB) auxquels de nombreuses juridictions se réfèrent pour établir leurs lignes directrices en matière d'exposition.
ACM Matériaux contenant de l'amiante Tout matériau contenant de l'amiante, comme par exemple les carreaux de sol, l'isolant ou le revêtement de tuyaux, doit être identifié, manipulé en toute sécurité et éliminé lors de travaux de rénovation ou de démolition.
APEG Organismes de réglementation des ingénieurs professionnels Organismes provinciaux qui délivrent des permis aux professionnels susceptibles d'être tenus de signer des documents techniques relatifs à l'environnement et à la sécurité.
ARO Obligation de mise hors service des actifs Une obligation légale liée à la mise hors service future d'un actif corporel, comme les coûts de démantèlement d'une installation ou les obligations de dépollution.
ASHRAE Société américaine des ingénieurs en chauffage, réfrigération et climatisation Un organisme de normalisation en matière de performance des systèmes de chauffage, ventilation et climatisation, de ventilation et de qualité de l'environnement intérieur des bâtiments.
AST Réservoir de stockage hors sol Un réservoir utilisé pour stocker des liquides dangereux, souvent des carburants ou des produits chimiques, en surface. Un mauvais entretien peut engendrer des risques de déversement et de non-conformité.
ASTM E1527 Norme ASTM E1527 Norme largement utilisée pour les évaluations environnementales de phase I. Elle définit le processus d'identification des conditions environnementales reconnues lors des vérifications préalables.

B

BAS / BMS Système d'automatisation du bâtiment / Système de gestion du bâtiment Systèmes informatiques de contrôle et de surveillance des équipements mécaniques et électriques, tels que le chauffage, la ventilation et la climatisation (CVC) et l'éclairage. Souvent utilisés pour améliorer le confort et l'efficacité énergétique.
BOMA Association des propriétaires et gestionnaires d'immeubles Une association professionnelle du secteur de l'immobilier commercial, qui définit des normes et des bonnes pratiques pour l'exploitation des bâtiments.

C

CCME Conseil canadien des ministres de l'environnement Un forum intergouvernemental qui publie des lignes directrices sur la qualité de l'environnement utilisées pour évaluer les sols, l'eau et d'autres milieux.
CEPA Loi canadienne sur la protection de l'environnement Une loi fédérale essentielle qui soutient la prévention de la pollution et contrôle les substances toxiques afin de protéger l'environnement et la santé humaine.
CNESST Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail L'organisme québécois responsable de l'administration de la santé et de la sécurité au travail, des normes du travail et des programmes connexes.
COC Contaminant préoccupant Un contaminant confirmé à des niveaux nécessitant une évaluation, une gestion ou une remédiation en fonction des normes applicables et des conditions du site.
COPC Contaminant potentiellement préoccupant Un contaminant qui pourrait être présent en fonction de l'historique du site ou des résultats de dépistage et qui pourrait nécessiter un échantillonnage pour confirmation.
RSE Règlement sur les sites contaminés Le cadre réglementaire de la Colombie-Britannique pour l'identification, l'étude et la dépollution des sols et des eaux souterraines contaminés.

D

DNAPL Liquide en phase non aqueuse dense Un contaminant liquide dense, souvent des solvants chlorés, qui peut s'infiltrer sous la nappe phréatique et devenir difficile à localiser et à traiter.
DQO Objectif de qualité des données Une approche de planification qui définit les données nécessaires et leur qualité requise pour étayer une décision avant le début de l'échantillonnage.
DSR Rapport sur les substances désignées Un rapport documentant les résultats concernant les substances désignées et leurs implications pour les travaux prévus. En Ontario, ce rapport fait souvent suite à une enquête sur les substances désignées.
DSS Enquête sur les substances désignées Une évaluation utilisée pour identifier les substances désignées qui peuvent être présentes avant les activités de construction ou de démolition, favorisant ainsi une planification des travaux plus sûre et le respect des normes.

E

EASR Registre des activités environnementales et sectorielles Le registre en ligne de l'Ontario pour certaines activités à faible risque, en remplacement d'une autorisation complète de conformité environnementale.
ECA Approbation de conformité environnementale Une approbation de l'Ontario peut être requise pour les activités qui rejettent des contaminants dans l'air, le sol ou l'eau.
EUL Durée de vie utile prévue Durée de vie totale estimée d'un actif ou d'un élément de bâtiment dans des conditions normales. Utilisée dans les évaluations de l'état pour appuyer la planification et la prévision des investissements à long terme.
EHS / HSE Environnement, santé et sécurité Terme courant désignant les programmes ou équipes en milieu de travail responsables de la conformité environnementale et de la sécurité des travailleurs.
ESA Évaluation environnementale du site Un processus d'évaluation par étapes utilisé pour comprendre les conditions environnementales et les risques liés à une propriété, servant souvent de base à la vérification préalable en matière immobilière.

G

GES gaz à effet de serre Les gaz tels que le CO2 et le méthane retiennent la chaleur dans l'atmosphère. Leurs émissions peuvent être soumises à des obligations de déclaration et à une tarification du carbone.
SGH Système général harmonisé Un système international de classification et de communication des dangers chimiques, comprenant des pictogrammes normalisés et des éléments d'étiquetage utilisés dans le SIMDUT.

H

CVC Chauffage, ventilation et climatisation Les systèmes mécaniques de chauffage, de ventilation et de climatisation (CVC) gèrent la température, l'humidité et la ventilation. Leur performance influe sur la qualité de l'air intérieur et le confort des occupants.
HWIN / RPRA Réseau d'information sur les déchets dangereux / Autorité de productivité et de récupération des ressources Le système ontarien de suivi des mouvements et de la documentation relatifs aux déchets dangereux.

I

QAI Qualité de l'air intérieur Mesure des conditions de l'air à l'intérieur d'un bâtiment pouvant affecter la santé et le confort, notamment la ventilation, les particules et les vapeurs chimiques.

J

JHSC Comité mixte de santé et de sécurité Dans de nombreux lieux de travail, un comité composé de travailleurs et de responsables est nécessaire pour identifier les dangers, soutenir la prévention et améliorer la performance en matière de sécurité.

L

LEL Limite inférieure d'explosivité La plus faible concentration d'une vapeur ou d'un gaz dans l'air susceptible de s'enflammer. Utilisée dans la planification des travaux en espaces confinés et le contrôle des travaux dangereux.
LNAPL Liquide en phase non aqueuse légère Un contaminant liquide plus léger que l'eau, comme l'essence, qui peut flotter sur la nappe phréatique et se répandre latéralement.

M

MECP Ministère de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs Organisme de réglementation de l'Ontario responsable des approbations environnementales, de la conformité, des déversements et des programmes connexes.
MOECP Ministère de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs Ancienne abréviation utilisée dans les documents et les conversations pour désigner le ministère de l'Environnement de l'Ontario. À titre pratique, considérez-la comme MECP.

N

NPRI Inventaire national des rejets de polluants Inventaire public canadien des polluants rejetés dans l'air, l'eau et le sol par certaines installations.

O

Règlement de l'Ontario 278/05 Règlement de l'Ontario 278/05 Règlementation de l'Ontario concernant l'amiante dans les projets de construction et les bâtiments, y compris les exigences en matière d'enquête, de notification et de contrôle.
Règlement de l'Ontario 490/09 Règlement de l'Ontario 490/09 Règlement de l'Ontario régissant les substances désignées et les exigences connexes qui peuvent s'appliquer à certains projets et lieux de travail.
OEL / TLV Valeur limite d'exposition professionnelle / valeur limite d'exposition professionnelle Limites utilisées pour évaluer l'exposition des travailleurs aux contaminants aéroportés. La terminologie et les modalités d'application varient selon la juridiction et la source des lignes directrices.
Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) Loi sur la santé et la sécurité au travail Législation de base en matière de sécurité au travail. Les exigences et la terminologie varient d'une province à l'autre, mais l'objectif est le même : protéger la santé et la sécurité des travailleurs.

P

HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques Un groupe de contaminants souvent associés aux produits pétroliers et à la combustion. Fréquemment évalués lors des analyses de sols et de sédiments.
PCB Biphényles polychlorés Produits chimiques toxiques hautement réglementés, autrefois utilisés dans les équipements électriques. Les exigences en matière de stockage, de manipulation et d'élimination sont strictement contrôlées.
PEL Limite d'exposition admissible Une limite d'exposition juridiquement contraignante fixée par un organisme de réglementation. Les valeurs et les définitions varient selon les juridictions.
EPI Équipement de protection individuelle Des équipements tels que des respirateurs, des gants et des dispositifs antichute sont utilisés pour réduire l'exposition des travailleurs lorsque d'autres mesures de contrôle ne sont pas suffisantes.

Q

QP Personne qualifiée Un professionnel désigné autorisé à approuver certains documents environnementaux dans une juridiction donnée, comme par exemple un rapport sur l'état des sites en Ontario.

R

RAP Plan d'action corrective Un plan décrivant comment la contamination sera traitée, gérée ou remédiée afin de répondre aux critères applicables et de soutenir les objectifs du projet.
RUL Durée de vie utile restante Durée estimée de fonctionnement d'un actif ou d'un élément de bâtiment avant qu'une réparation ou un remplacement ne soit probablement nécessaire. Permet de prioriser les réparations à court terme et d'établir les échéanciers de planification des investissements.
RSC Rapport sur l'état du site Un document déposé en Ontario qui documente les travaux d'évaluation du site et, le cas échéant, confirme que la propriété répond aux normes pour l'usage prévu.

S

Fiche de données de sécurité Fiche de données de sécurité Ce document décrit les risques chimiques, les méthodes de manipulation sécuritaires, les premiers soins et les mesures d'urgence. Il sert à faciliter la conformité au SIMDUT et la formation des travailleurs.
STEL Limite d'exposition à court terme Une exposition maximale autorisée sur une courte période, généralement de 15 minutes, utilisée pour aider à prévenir les effets aigus sur la santé.
SVOC Composé organique semi-volatil Une classe de composés pouvant persister dans l'air, la poussière et le sol. Souvent étudiés lors d'enquêtes sur la contamination et l'environnement intérieur.

T

TDG Transport de marchandises dangereuses Exigences fédérales en matière de classification, de documentation, d'emballage et de transport des marchandises dangereuses. Pertinentes pour les déchets, les produits chimiques et la planification des interventions en cas de déversement.
TWA Moyenne pondérée par le temps Une exposition moyenne sur une période définie, généralement un quart de travail de 8 heures, utilisée pour évaluer l'exposition à plus long terme.

U

UEL Limite supérieure d'explosivité La concentration maximale d'une vapeur ou d'un gaz dans l'air susceptible de s'enflammer. Au-delà de ce seuil, la quantité d'oxygène peut être insuffisante pour la combustion.
UST Réservoir de stockage souterrain Une cuve dont au moins 10 % du volume est enterrée. Ces cuves peuvent présenter un risque environnemental accru en raison des risques de fuite et des coûts de remise en état.

V

COV Composés organiques volatils Composés qui s'évaporent facilement et peuvent affecter la qualité de l'air. Souvent associés aux peintures, aux solvants et aux carburants.

W

WCB / WSIB Commission des accidents du travail / Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail Les organismes provinciaux qui gèrent les demandes d'indemnisation pour accidents du travail et les réclamations liées aux blessures et qui soutiennent les programmes de sécurité et de prévention.
SIMDUT Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail Norme canadienne de communication des dangers liés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail, y compris l'étiquetage, les exigences relatives aux fiches de données de sécurité et la formation des travailleurs.

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